Mentions légales
Note : this document may be a translation, please refer to the original French version available on the website www.cgggrade.com
Vous êtes actuellement connecté au site www.CGGgrade.com qui est la propriété exclusive de CGG : Card Game and grade.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :
SAS Card Game and Grade – CGG dont le siège social est situé au :
3 rue général marchand
29200 Brest
Téléphone :
RCS : 904 538 709
Capital social : 50 000€
Président : Fauvel Sébastien
N° de TVA intracommunautaire : FR11904538709
SIREN : 904538709
Email : Contact@cgggrade.com
Responsable de la publication : Fauvel Sébastien
Hébergeur : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX - FRANCE
Conditions d’accès et d’utilisation
L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter.
Pour des raisons de maintenance mais également en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques, CGG pourra interrompre l'accès au site et ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité d'accéder au présent site.
L'accès à tout ou partie des produits et services décrits sur ce site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou de certains pays. Aucun des produits ou services présentés ici ne sera fourni à une personne si la loi de son pays d'origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l'interdit.
Informations mises à disposition sur le site ou sur les sites tiers référencés
CGG s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations à caractère général, notamment financières, diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier et corriger le contenu à tout moment et sans préavis. En conséquence, CGG ne garantit en aucune façon la complétude, la précision, l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation, des informations mises à disposition sur ce site, y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site.
CGG décline en conséquence toute responsabilité :
- en cas d'imprécision, inexactitude, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ou sur les sites de tiers référencés à partir des liens hypertextes ;
- d'une absence de disponibilité des informations ;
- pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ;
- de l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site ;
- de décisions prises sur la base d'une information contenue sur le site ou sur le site de tiers référencés à partir des liens hypertextes, et de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.
Données à caractère personnel
Les données à caractère personnel que vous nous communiquez par le biais des formulaires disponibles sur ce site (par exemple une demande de contact ou de renseignement, une simulation, un formulaire de souscription...) sont traitées par CGG, responsable de traitement, à des fins de gestion interne et pour répondre à votre demande.
Les informations vous expliquant de quelle manière vos données sont obtenues, pourquoi elles sont traitées, avec qui elles sont susceptibles d’être partagées, les mesures mises en œuvre pour assurer leur confidentialité et leur sécurité figurent dans notre Notice d’information sur les traitements des données à caractère personnel. Elle rappelle également les droits dont vous disposez et comment les exercer.
Pour en savoir plus sur notre notice d’information sur le traitement des données personnelles,
Cookies – traceurs
Un cookie est un mini-fichier contenant quelques lignes de caractères alphanumériques placé sur votre disque dur par le serveur du site ou de l’application mobile que vous visitez, ou par un serveur tiers (par exemple un service de web analytique).
Il contient plusieurs données :
- le nom du serveur qui l’a déposé ;
- un identifiant sous forme de numéro unique,
- éventuellement une date d’expiration.
Les cookies servent à faciliter la navigation et à rationaliser les procédures d’enregistrement ou de mesure d’audience.
Le site de CGG utilise ponctuellement des cookies.
Ainsi, lorsque vous visitez le site pour chercher, lire ou télécharger de l’information, certains renseignements vous concernant peuvent être recueillis, tels le nom du domaine et de l’ordinateur hôte à partir duquel vous naviguez sur internet, l’adresse du protocole internet (IP) de l’ordinateur utilisé, la date et l’heure de la navigation et les URL à partir desquelles vous êtes passé. Ces renseignements sont utilisés pour analyser et mesurer la fréquentation du site et pour aider à la rendre plus utile. Ils sont détruits après un certain temps.
Les navigateurs acceptent par défaut les cookies. Cependant, vous avez la possibilité de modifier les options de navigation pour choisir de n’accepter aucun cookie (pour plus d’information, cliquez ici)
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes, sons, marques, logos, photographies, etc.), figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de CGG. Toute reproduction, représentation, diffusion ou extraction non autorisée, en tout ou partie, du contenu du site constituerait une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle de CGG susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Droit applicable
Ce site est soumis à la loi française.
Crédits
Conception et réalisation : CGG